Mairie de La Montagne (44)

Ordres du jour & Comptes-rendus

Ordres du jour & Comptes-rendus des Conseils Municipaux

2023

Jeudi 13 avril 2023

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

Ordre du jour & convocation

02 ODJ CM 2023 04 13 compressed [6]Convocation 20230413 compressed [7]

Jeudi 9 février 2023

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

Délibérations

Liste délibérations du CM du 2023 02 09 compressed [10]CM du 9 février 2023 compressed [11]

Ordre du jour & convocation

01 ODJ CM 2023 02 09 [12]20230206141731 [13]

2022

Jeudi 8 décembre 2022

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

Délibérations et PV

Liste délibérations du CM du 08 12 2022 pour affichage [16]PV CM 2022 12 08 compressed [17]

Ordre du jour & convocation

01 ODJ CM 2022 12 08 [18]CONVOCATION CM 2022 12 08 [19]

Jeudi 20 octobre 2022

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

Délibérations & Procès verbal

Liste délibérations du CM du 20 10 2022 pour affichage [22]03- PV du CM du 07.07.2022 signé [23]

Ordre du jour & Convocation

ODJ CM du 20.10.2022 [24]Convocation CM du 20 octobre 2022 signée [25]

Jeudi 7 juillet 2022

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

  • La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 10 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.

  • À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44 [26]

Délibérations & Procès verbal

Délibérations du conseil municipal du 07072022 [27]03. PV du CM du 28.04.2022 [28]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM du 07 juillet 2022 signée [29] 00-ODJ CM du 07.07.2022 [30]

Jeudi 28 avril 2022

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

  • La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 10 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.

  • À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44 [31]

Compte rendu & Procès verbal

00. CR des délégations au Maire [32]03. PV du CM du 28.04.2022 (1) [33]

Convocation & Ordre duJour

Convocation CM 28 avril 2022 [34] ODJ CM 28 avril 2022 [35]

Jeudi 24 février 2022

20h30 - Salle Georges Brassens

  • La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 20 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.

  • À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44 [36]

Compte-rendu & Procès Verbal

03. CR CM du 24 février 2022 signé [37]04. PV du CM du 24.02.2022 signé [38]

Convocation & Ordre duJour

Convocation du CM du 24.02.2022 [39]00-ODJ CM du 24 Février 2022 [40]


2021

Mercredi 8 décembre 2021

20h - Salle Georges Brassens

  • La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 20 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.

  • À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44 [41]

Compte-rendu & Procès verbal

CR du CM du 08.12.2021 signé [42]03. PV du CM du 08.12.2021 signé [43]

Convocation & Ordre duJour

Convocation du CM du 08.12.2021 [44]00-ODJ CM du 08.12.2021 [45]

Mercredi 13 octobre 2021

20h - Salle du Conseil Municipal en Mairie


Compte-rendu & Procès Verbal

compte rendu signé du CM du 13.10.2021 [47] PV du CM du 13.10.2021 signé [48]

Convocation & Ordre du Jour
Convocation CM 13 octobre 2021 La Montagne [49] Ordre du jour CM 13 octobre 2021 La Montagne [50]

Jeudi 1er juillet 2021

20h - Salle Georges Brassens

  • Conformément à la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire, la tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 20 personnes dans le public.
    Inscription par mail à projetscitoyens@ville-lamontagne.fr

  • À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44 [51]

Compte-rendu & Procès Verbal

CR CM du 01.07.2021 [52] PV - Conseil municipal du 01 juillet 2021 - signé [53]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM 24.06.2021 [54]0-ODJ CM du 01.07.2021 [55]

Jeudi 20 mai 2021

20h - Salle Georges Brassens

Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 20.05.21 [57] PV signé du CM du 20.05.2021 [58]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM du 20.05.2021 [59] ODJ CM du 20.05.2021 [60]

Jeudi 25 mars 2021

20h - Salle Georges Brassens

Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 25.03.2021 [62]PV du CM du 25.03.2021 [63]

Annexe - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
Annexe - proposition dattribution des subventions de fonctionnement 2021 [64]
Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM du 25.03.2021 [65] ODJ CM du 25.03.2021 [66]

Jeudi 4 février 2021

20h - Salle Georges Brassens

Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 04.02.2021 [68]PV du CM du 04.02.2021 [69]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM du 04.02.2021 [70] ODJ et Note de synthèse CM du 04.02.2021 [71]


Jeudi 14 janvier 2021

19h30 - Salle Georges Brassens

Compte-rendu & Procès Verbal
[73]CR du CM du 14.01.2021 [74] PV du 14.01.2021 [75]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM du 14.01.2021 [76]ODJ et Note de synthèse CM du 14.01.2021


2020

Mardi 1er décembre 2020

20h - Salle Georges Brassens

  • Exceptionnellement non ouvert au public en raison du confinement
  • A suivre en direct ou en replay sur la chaine YouTube Mairie La Montagne [77]
Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 01.12.2020 [78]PV du CM du 01.12.2020 [79]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM 1er décembre 2020 [80]ODJ et Note de synthèse CM du 01.12.2020 [81]

Mercredi 30 septembre 2020

20h - Salle Georges Brassens

Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 30.09.2020 [84] PV du CM du 30.09.2020 [85]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM du 30.09.2020 [86]ODJ et Note de synthèse du 30.09.2020 [87]

Vendredi 10 juillet 2020

Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 10.07.2020 LA MONTAGNE [88] PV du CM du 10.07.2021 [89]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation du CM du 10.07.2020 [90] ODJ du CM du 10.07.2020 [91]

Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 10 juillet 2020 à 20h à la salle Georges Brassens

Aux fins de lutter contre Ia propagation de I'épidémie de COVID 19, pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire (jusqu'au 10 juillet) prévu à l'article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l'article 10 de I'ordonnance du 13 mai 2020 et d'assurer le respect des règles sanitaires en vigueur, la tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se fera avec un public restreint et sur inscription par mail à : mairie@ville-lamontagne.fr [92]

Vous pouvez suivre en direct le conseil municipal avec ce lien URL : https://www.youtube.com/channel/UC8zXpotwFBOHICbvqT8S0ig/live [93]

Jeudi 18 juin 2020

Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 18.06.2020 [94] PV du CM du 18.06.2020 [95]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation CM du 18.06.2020 [96] Ordre du jour du Conseil municipal du 18 juin 2020 [97]

[98]

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle G. Brassens le Jeudi 18 juin 2020.

Aux fins de lutter contre Ia propagation de I'épidémie de COVID 19, pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire (jusqu'au 10 juillet) prévu à l'article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l'article 10 de I'ordonnance du 13 mai 2020 et d'assurer le respect des règles sanitaires en vigueur, la tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se fera avec un un public restreint et sur inscription par mail à : mairie@ville-lamontagne.fr [99]

Vous pourrez suivre en direct le conseil municipal avec ce lien URL : https://www.youtube.com/channel/UC8zXpotwFBOHICbvqT8S0ig/live [100]

Jeudi 28 mai 2020

Convocation & Ordre du jour

Affiche C.M [101] ODJ et Note de synthèse[1644] [102]

En raison de la situation sanitaire liée au CORONAVIRUS, le Conseil Municipal se réunira à la Salle Brassens le Jeudi 28 ai 2020 à 18h sans public et sera retransmis en direct.

Cliquez içi pour visionner le Conseil. [103]


Vendredi 20 mars 2020

Mise à jour le 20 mars à 9h30

Suite à l'annonce faite le 19 mars par le 1er ministre, M. Edouard PHILIPPE, de reporter l'installation des Conseils municipaux à la mi-mai, la réunion qui devait se tenir ce soir à huis clos à la salle George Brassens est annulée.

Au regard de cette annulation de l'installation des Conseils Municipaux suite aux élections du 15 mars dernier, l'équipe en place conduite par Pierre Hay est prorogée jusqu'à la parution d'un décret gouvernemental annonçant une nouvelle date d'installation de l'équipe menée par Fabien Gracia.

ANNULE / Convocation

1-Convocation CM 20.03.2020 [104]

[105]

[106]

ANNULE / En raison de la situation sanitaire liée au CORONAVIRUS, le Conseil Municipal à huis clos se réunira à la Salle Brassens le Vendredi 20 mars 2020 à 18h. Séance non publique

ANNULE / Ordre du jour

2- ODJ et Note de synthèse [107]

Lundi 10 février 2020

Compte-rendu & Procès Verbal

CR du CM du 10.02.2020 [108]PV du CM du 10.02.2020 [109]

Convocation & Ordre du Jour

Convocation et ordre du jour CM 10 février 2020 [110]

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